Permis de construire – Logements
4 Rue Du Pre Louvet
02540321R0021
Autorisé
le 24 mai 2022
10 logements
690 m² habitables
1 360 m² terrain
Montlebon (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
24 mai 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montlebon (25403)
- Adresse
-
4 Rue Du Pre Louvet
25500 Montlebon - Parcelle(s)
-
AB 128
AB 415
ZH 199 - Superficie terrain
- 1 360 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES VILLAS DU SOLEIL
- SIREN
- 915045355,0
- SIRET
- 91504535500012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25130 Villers Le Lac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 690 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL