Permis de construire – Logements
Chem De La Mairie
02540424E0001
Commencé
le 25 novembre 2024
1 logement
73 m² habitables
792 m² terrain
Montmahoux (25270)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
25 novembre 2024
3
Ouverture chantier
25 novembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montmahoux (25404)
- Adresse
-
Chem De La Mairie
25270 Montmahoux - Parcelle(s)
- AD 7
- Superficie terrain
- 792 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE MONTMAHOUX
- SIREN
- 212504047,0
- SIRET
- 21250404700011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25270 Montmahoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 73 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL