Permis de construire – Logements
Lotissement ""L'Horizon"" -
02540523P0003
Annulé
le 17 juillet 2023
24 logements
1 532 m² habitables
8 258 m² terrain
Montperreux (25160)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
17 juillet 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montperreux (25405)
- Adresse
-
Lotissement ""L'Horizon"" -
25160 Montperreux - Parcelle(s)
- AC 197
- Superficie terrain
- 8 258 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FSP HORIZON
- SIREN
- 825336290,0
- SIRET
- 82533629000028,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25160 Oye Et Pallet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 24
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 24
- Collectifs hors résidence
- 24
Répartition par pièces
- T2
- 15
- T3
- 8
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 532 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL