Permis de construire – Logements
Voie De Pugey
02540621N0007
Terminé
le 09 avril 2022
1 logement
100 m² habitables
1 228 m² terrain
Montrond Le Chateau (25660)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 avril 2022
3
Ouverture chantier
20 avril 2023
4
Achèvement
05 juillet 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montrond Le Chateau (25406)
- Adresse
-
Voie De Pugey
25660 Montrond Le Chateau - Parcelle(s)
-
ZH 185
ZH 186 - Superficie terrain
- 1 228 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FAMILIALE DU CAP
- SIREN
- 430242172,0
- SIRET
- 43024217200012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25660 Montrond Le Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL