Permis de construire – Logements
10 Rue De L' Eglise
02540623N0003
Terminé
le 10 novembre 2023
1 logement
113 m² habitables
11 818 m² terrain
Montrond Le Chateau (25660)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
10 novembre 2023
3
Ouverture chantier
12 février 2024
4
Achèvement
01 octobre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montrond Le Chateau (25406)
- Adresse
-
10 Rue De L' Eglise
25660 Montrond Le Chateau - Parcelle(s)
-
AB 222
AB 73 - Superficie terrain
- 11 818 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'UNION IMMOBILIERE
- SIREN
- 448919845,0
- SIRET
- 44891984500041,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25660 Montrond Le Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 113 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL