Permis de construire – Logements
Rue Du Tilleul
02540624N0004
Commencé
le 09 septembre 2024
14 logements
756 m² habitables
3 567 m² terrain
Montrond Le Chateau (25660)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
09 septembre 2024
3
Ouverture chantier
02 décembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montrond Le Chateau (25406)
- Adresse
-
Rue Du Tilleul
25660 Montrond Le Chateau - Parcelle(s)
-
A 829
A 831
AB 367 - Superficie terrain
- 3 567 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASSOCIATION DEPARTEMENTALE ADMR DU DOUBS
- SIREN
- 817608821,0
- SIRET
- 81760882100010,0
- Code APE
- 88.10A
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 25800 Valdahon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 756 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL