Permis de construire – Logements
Route Des Buis
02541022C0004
Autorisé
le 23 juin 2022
1 logement
154 m² habitables
1 040 m² terrain
Morre (25660)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morre (25410)
- Adresse
-
Route Des Buis
25660 Morre - Parcelle(s)
-
AD 211
AD 212 - Superficie terrain
- 1 040 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- NOUVEL AIR
- SIREN
- 904972338,0
- SIRET
- 90497233800019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 154 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL