Permis de construire – Logements
5 Rue Des Marronniers
02541113R0011
Terminé
le 31 juillet 2013
1 logement
20 m² habitables
507 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
31 juillet 2013
3
Ouverture chantier
11 mars 2014
4
Achèvement
13 mai 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
5 Rue Des Marronniers
Lieu-dit : LA LOUHIERE
25500 Morteau - Parcelle(s)
- AC 34
- Superficie terrain
- 507 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CE2J
- SIREN
- 793857665,0
- SIRET
- 79385766500012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25500 Morteau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 229 | 20 | 229 | — | 229 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL