Permis de construire – Logements
Avenue Charles De Gaulle
02541113R0027
Commencé
le 07 janvier 2014
7 logements
4 200 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 janvier 2014
3
Ouverture chantier
11 janvier 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
Avenue Charles De Gaulle
25500 Morteau - Parcelle(s)
- AF 369
- Superficie terrain
- 4 200 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MONALISA
- SIREN
- 797833050,0
- SIRET
- 79783305000017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25570 Grand'combe Chateleu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 461 | — | — |
| Locaux | 2 141 | — | 1 401 | 140 | 1 862 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL