Permis de construire – Logements
27 Rue Fauche
02541114R0007
Autorisé
le 10 juin 2014
1 logement
90 m² habitables
635 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 juin 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
27 Rue Fauche
25500 Morteau - Parcelle(s)
- AC 132
- Superficie terrain
- 635 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CABINET GROBOST
- SIREN
- 445344005,0
- SIRET
- 44534400500035,0
- Code APE
- 71.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 BesanaãÂOn
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 510 | 90 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL