Permis de construire – Logements
3 Rue De La Brasserie
02541114R0013
Autorisé
le 14 août 2014
16 logements
803 m² habitables
6 649 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
14 août 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
3 Rue De La Brasserie
25500 Morteau - Parcelle(s)
-
AB 299
AB 300P
AB 301 - Superficie terrain
- 6 649 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES LUPINS
- SIREN
- 420033938,0
- SIRET
- 42003393800028,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25500 Morteau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- 13
- Logements collectifs
- 3
- Individuels groupés
- 13
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
- T4
- 7
- T5
- 6
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 477 | 803 | 1 086 | — | — |
| Locaux | 2 403 | 1 024 | — | — | 1 086 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL