Permis de construire – Logements
Champs Caresses
02541114R0016
Annulé
le 06 novembre 2014
24 logements
1 843 m² habitables
9 688 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 novembre 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
Champs Caresses
25500 Morteau - Parcelle(s)
-
AJ 213P
AJ 240
AJ 259P - Superficie terrain
- 9 688 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MORTEAU CONSTRUCTIONS
- SIREN
- 752148106,0
- SIRET
- 75214810600012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25500 Les Fins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
Programme de construction
- Total logements créés
- 24
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 24
- Collectifs hors résidence
- 24
Répartition par pièces
- T2
- 12
- T3
- 8
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 843 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL