Permis de construire – Logements
12 Rue Du College
02541116R0026
Autorisé
le 27 janvier 2017
25 logements
1 922 m² habitables
1 028 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
27 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
12 Rue Du College
25500 Morteau - Parcelle(s)
- AE 128
- Superficie terrain
- 1 028 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RESIDENCE NOUVELLE HELOISE
- SIREN
- 828777201,0
- SIRET
- 82877720100017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 25
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 25
- Collectifs hors résidence
- 25
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 4
- T2
- 5
- T3
- 12
- T4
- 3
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 450 | 1 922 | — | 450 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2017
Données issues de la base SITADEL