Permis de construire – Logements
18 Rue De La Louhiere
02541117R0019
Terminé
le 29 janvier 2018
9 logements
1 261 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
29 janvier 2018
3
Ouverture chantier
01 juin 2018
4
Achèvement
15 décembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
18 Rue De La Louhiere
25500 Morteau - Parcelle(s)
-
AE 145
AE 300 - Superficie terrain
- 1 261 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- T.I.B.
- SIREN
- 831851514,0
- SIRET
- 83185151400016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25500 Les Combes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T1
- 4
- T3
- 4
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 259 | — | 503 | — | 259 |
| Locaux | 244 | — | — | — | 244 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2019
Données issues de la base SITADEL