Permis de construire – Logements
6 Rue Saint Michel
02541117R0030
Commencé
le 29 mars 2018
9 logements
2 579 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
29 mars 2018
3
Ouverture chantier
12 septembre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
6 Rue Saint Michel
25500 Morteau - Parcelle(s)
-
AA 505
AA 507 - Superficie terrain
- 2 579 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL B.D.P
- SIREN
- 491710307,0
- SIRET
- 49171030700043,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25140 Frambouhans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 3
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 963 | — | — |
| Locaux | 1 532 | — | — | — | 963 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Mai 2019
Données issues de la base SITADEL