Permis de construire – Logements
Rue De L'Helvetie
02541118R0025
Commencé
le 21 mars 2019
4 logements
394 m² habitables
2 424 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
21 mars 2019
3
Ouverture chantier
10 mars 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
Rue De L'Helvetie
25500 Morteau - Parcelle(s)
-
AA 292
AA 463
AA 490 - Superficie terrain
- 2 424 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES RIVES DU MOULIN
- SIREN
- 841841703,0
- SIRET
- 84184170300017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 13620 Carry-Le-Rouet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 2 336 | 394 | — | — | — |
| Locaux | 553 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL