Permis de construire – Logements
14 Rue De L'Eboulement
02541119R0021
Commencé
le 14 janvier 2020
3 logements
38 m² habitables
1 039 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
14 janvier 2020
3
Ouverture chantier
22 janvier 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
14 Rue De L'Eboulement
25500 Morteau - Parcelle(s)
-
AI 228
AI 229 - Superficie terrain
- 1 039 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LETOUBLON
- SIREN
- 498199710,0
- SIRET
- 49819971000027,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25500 Montlebon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 278 | 38 | — | 50 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL