Permis de construire – Logements
11 Rue Charles Brugger
02541122R0030
Commencé
le 27 avril 2023
20 logements
1 444 m² habitables
1 465 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
27 avril 2023
3
Ouverture chantier
11 janvier 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
11 Rue Charles Brugger
25500 Morteau - Parcelle(s)
-
AA 262
AA 264 - Superficie terrain
- 1 465 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RESIDENCE KAIROS
- SIREN
- 919268839,0
- SIRET
- 91926883900017,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25500 Morteau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 20
- Collectifs hors résidence
- 20
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 4
- T2
- 3
- T3
- 8
- T4
- 5
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 130 | 1 444 | — | 130 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL