Permis de construire – Logements
47 Rue De La Cote
02541123R0023
Commencé
le 06 mars 2024
29 logements
1 061 m² habitables
1 070 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 mars 2024
3
Ouverture chantier
01 octobre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
47 Rue De La Cote
25500 Morteau - Parcelle(s)
- AC 160
- Superficie terrain
- 1 070 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NEOLIA
- SIREN
- 305918732,0
- SIRET
- 30591873200010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 29
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 29
- Collectifs hors résidence
- 29
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 21
- T2
- 8
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 29
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 99 | 1 061 | — | 99 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL