Permis de construire – Logements
32 Rue De La Cote
02541124R0003
Commencé
le 17 septembre 2024
8 logements
660 m² habitables
740 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
17 septembre 2024
3
Ouverture chantier
16 février 2026
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
32 Rue De La Cote
25500 Morteau - Parcelle(s)
- AB 51
- Superficie terrain
- 740 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ROC PROMOTION IMMOBILIERE
- SIREN
- 898154471,0
- SIRET
- 89815447100012,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25210 Le Russey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 4
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 228 | 660 | — | 228 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL