Permis de construire – Logements
15 Grande Rue
02541124R0014
Commencé
le 21 janvier 2025
2 logements
114 m² habitables
509 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
21 janvier 2025
3
Ouverture chantier
04 mars 2026
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
15 Grande Rue
25500 Morteau - Parcelle(s)
- AA 663
- Superficie terrain
- 509 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SASU CAPELLI
- SIREN
- 919088237,0
- SIRET
- 91908823700020,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25500 Montlebon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 114 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL