Permis de construire – Logements
Grande Rue
02541321P0003
Terminé
le 20 juillet 2021
15 logements
1 054 m² habitables
1 588 m² terrain
Mouthe (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 juillet 2021
3
Ouverture chantier
01 avril 2024
4
Achèvement
09 décembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mouthe (25413)
- Adresse
-
Grande Rue
25240 Mouthe - Parcelle(s)
- AD 220
- Superficie terrain
- 1 588 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEDIA
- SIREN
- 775665359,0
- SIRET
- 77566535900102,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 15
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 15
- Collectifs hors résidence
- 15
Répartition par pièces
- T3
- 6
- T4
- 8
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 15
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 054 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL