Permis de construire – Logements
16 Grande Rue
02541321P0004
Terminé
le 05 novembre 2021
2 logements
18 m² habitables
815 m² terrain
Mouthe (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
05 novembre 2021
3
Ouverture chantier
01 avril 2022
4
Achèvement
01 janvier 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mouthe (25413)
- Adresse
-
16 Grande Rue
25240 Mouthe - Parcelle(s)
- AC 52
- Superficie terrain
- 815 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25240 Mouthe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 317 | 18 | 317 | — | 317 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL