Permis de construire – Logements
8 Place De L'Eglise
02541324P0001
Autorisé
le 01 mars 2024
3 logements
42 m² habitables
1 262 m² terrain
Mouthe (25240)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
01 mars 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mouthe (25413)
- Adresse
-
8 Place De L'Eglise
25240 Mouthe - Parcelle(s)
-
AC 129
AC 253 - Superficie terrain
- 1 262 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HOLDING JHP
- SIREN
- 895318301,0
- SIRET
- 89531830100010,0
- Code APE
- 66.30Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25240 Mouthe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 840 | 42 | 321 | — | 321 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL