Permis de construire – Logements
11 Rte Des Gorges Nouailles
02541514N0001
Terminé
le 21 mai 2014
1 logement
23 m² habitables
1 798 m² terrain
Mouthier-Haute-Pierre (25920)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
21 mai 2014
3
Ouverture chantier
28 novembre 2014
4
Achèvement
09 avril 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Mouthier-Haute-Pierre (25415)
- Adresse
-
11 Rte Des Gorges Nouailles
25920 Mouthier-Haute-Pierre - Parcelle(s)
-
AB 654
AB 652
AB 650 - Superficie terrain
- 1 798 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 23 | 72 | — | — |
| Locaux | 72 | — | — | — | 72 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2017
Données issues de la base SITADEL