Permis de construire – Logements
5 Rue Rue Des Roches
02541713C0014
Commencé
le 25 février 2014
1 logement
92 m² habitables
8 390 m² terrain
Naisey-Les-Granges (25360)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
25 février 2014
3
Ouverture chantier
22 décembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Naisey-Les-Granges (25417)
- Adresse
-
5 Rue Rue Des Roches
25360 Naisey-Les-Granges - Parcelle(s)
-
ZE 84
ZE 261
ZE 262 - Superficie terrain
- 8 390 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL VUILLEMIN NICOLAS
- SIREN
- 527865265,0
- SIRET
- 52786526500013,0
- Code APE
- 01.50Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 25360 Naisey-Les-Granges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL