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Permis de construire – Logements

10B Grande Rue

02541815C0021
Autorisé
le 14 novembre 2015
1 logement 169 m² terrain Nancray (25360)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
14 novembre 2015
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Nancray (25418)
Adresse
10B Grande Rue
25360 Nancray
Parcelle(s)
AA 16
Superficie terrain
169 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SCI PEGGY-CYRIL
SIREN
498804855,0
SIRET
49880485500019,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
25360 Nancray
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Oui
Niveaux max
2
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T3
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 41
Locaux 166 41

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2015
Dernière mise à jour
Novembre 2015

Données issues de la base SITADEL