Permis de construire – Logements
Nans-Sous-Sainte-Anne
02542013E0001
Terminé
le 15 avril 2013
1 logement
74 m² habitables
1 120 m² terrain
Nans-Sous-Sainte-Anne (25330)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
15 avril 2013
3
Ouverture chantier
13 août 2013
4
Achèvement
30 septembre 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Nans-Sous-Sainte-Anne (25420)
- Adresse
-
Lieu-dit : SOUS LA VILLE
25330 Nans-Sous-Sainte-Anne - Parcelle(s)
- ZB 46
- Superficie terrain
- 1 120 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25330 Cleron
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 74 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL