Permis de construire – Logements
22 Rue Grande
02542024E0004
Autorisé
le 06 janvier 2025
1 logement
117 m² habitables
1 597 m² terrain
Nans-Sous-Sainte-Anne (25330)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
06 janvier 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Nans-Sous-Sainte-Anne (25420)
- Adresse
-
22 Rue Grande
25330 Nans-Sous-Sainte-Anne - Parcelle(s)
-
ZB 54
ZB 67 - Superficie terrain
- 1 597 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI GCD
- SIREN
- 418669321,0
- SIRET
- 41866932100014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25330 Nans-Sous-Sainte-Anne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 270 | 117 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL