Permis de construire – Logements
5 Rue De La Vallee
02542417V0001
Autorisé
le 29 mars 2017
2 logements
2 898 m² terrain
Les Premiers Sapins (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
29 mars 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Premiers Sapins (25424)
- Adresse
-
5 Rue De La Vallee
25580 Les Premiers Sapins - Parcelle(s)
- AA 165
- Superficie terrain
- 2 898 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS
- SIREN
- 200057156,0
- SIRET
- 20005715600016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 25580 Nods
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 163 | — | — |
| Locaux | 163 | — | — | — | 163 |
| Service public | — | 163 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2019
Données issues de la base SITADEL