Permis de construire – Logements
7 Rue Du Reservoir
02542422V0004
Terminé
le 07 mars 2022
1 logement
2 034 m² terrain
Premiers Sapins (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
07 mars 2022
3
Ouverture chantier
11 mars 2022
4
Achèvement
01 août 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Premiers Sapins (25424)
- Adresse
-
7 Rue Du Reservoir
Lieu-dit : VANCLANS
25580 Premiers Sapins - Parcelle(s)
-
B 344
B 346
B 484 - Superficie terrain
- 2 034 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25580 Les Premiers Sapins (Anciennemen
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 240 | — | 240 | — | 240 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL