Permis de construire – Logements
1 Route Des Grands Champs
02542423V0014
Terminé
le 11 septembre 2023
2 logements
274 m² habitables
2 040 m² terrain
Premiers Sapins (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
11 septembre 2023
3
Ouverture chantier
11 février 2024
4
Achèvement
10 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Premiers Sapins (25424)
- Adresse
-
1 Route Des Grands Champs
Lieu-dit : CHASNANS
25580 Premiers Sapins - Parcelle(s)
- ZD 36
- Superficie terrain
- 2 040 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES VERGERS CLEMENT
- SIREN
- 948471024,0
- SIRET
- 94847102400018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25290 Epeugney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 274 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL