Permis de construire – Logements
22 Rue Des Belles Seignes
02542516R0006
Terminé
le 22 novembre 2016
1 logement
56 m² habitables
1 077 m² terrain
No L-Cerneux (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
22 novembre 2016
3
Ouverture chantier
02 mars 2017
4
Achèvement
18 juillet 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- No L-Cerneux (25425)
- Adresse
-
22 Rue Des Belles Seignes
25500 No L-Cerneux - Parcelle(s)
- A 363
- Superficie terrain
- 1 077 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25500 No L-Cerneux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 151 | 56 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL