Permis de construire – Logements
16 Rue Du Creux De La Foule
02542522R0001
Terminé
le 05 avril 2022
8 logements
810 m² habitables
3 777 m² terrain
No L-Cerneux (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
05 avril 2022
3
Ouverture chantier
08 juin 2022
4
Achèvement
15 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- No L-Cerneux (25425)
- Adresse
-
16 Rue Du Creux De La Foule
Lieu-dit : CLOS L EMPISSEUR
25500 No L-Cerneux - Parcelle(s)
- A 352
- Superficie terrain
- 3 777 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMO HOLDING MOTA
- SIREN
- 435094826,0
- SIRET
- 43509482600029,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25500 No L-Cerneux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 330 | 810 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL