Permis de construire – Logements
7 Rue Sous Le Coteau
02542820M0003
Terminé
le 08 février 2021
2 logements
30 m² habitables
940 m² terrain
Nommay (25600)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
08 février 2021
3
Ouverture chantier
11 février 2021
4
Achèvement
01 juillet 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Nommay (25428)
- Adresse
-
7 Rue Sous Le Coteau
25600 Nommay - Parcelle(s)
- AC 141
- Superficie terrain
- 940 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90400 Trevenans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 304 | 30 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL