Permis de construire – Logements
4 Domaine Du Parc
02542915C0001
Commencé
le 26 septembre 2015
1 logement
108 m² habitables
750 m² terrain
Novillars (25220)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
26 septembre 2015
3
Ouverture chantier
18 décembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Novillars (25429)
- Adresse
-
4 Domaine Du Parc
25220 Novillars - Parcelle(s)
- AC 172
- Superficie terrain
- 750 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25220 Roche-Lez-Beaupre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 108 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL