Permis de construire – Logements
11 Rue De Lattre De Tassigny
02543214V0016
Commencé
le 21 novembre 2014
124 m² habitables
1 450 m² terrain
Orchamps-Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
21 novembre 2014
3
Ouverture chantier
15 mars 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps-Vennes (25432)
- Adresse
-
11 Rue De Lattre De Tassigny
25390 Orchamps-Vennes - Parcelle(s)
- AB 104
- Superficie terrain
- 1 450 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps-Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 148 | 124 | — | — | 65 |
| Locaux | 212 | — | 65 | 48 | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL