Permis de construire – Logements
2 Chemin De La Ceugne
02543217V0011
Terminé
le 17 janvier 2018
2 logements
1 486 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
17 janvier 2018
3
Ouverture chantier
17 août 2019
4
Achèvement
01 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
2 Chemin De La Ceugne
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AL 82
- Superficie terrain
- 1 486 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 198 | — | 298 | — | — |
| Locaux | 380 | — | — | 82 | 298 |
| Agriculture | — | 298 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL