Permis de construire – Logements
La Fenotte
02543219V0002
Terminé
le 13 mars 2019
8 logements
692 m² habitables
3 704 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
13 mars 2019
3
Ouverture chantier
07 juin 2021
4
Achèvement
04 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
La Fenotte
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AD 30
- Superficie terrain
- 3 704 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MOYSE PROMOTION
- SIREN
- 502580780,0
- SIRET
- 50258078000018,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 6
- T6+
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 692 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL