Permis de construire – Logements
Place Saint-Pierre
02543219V0018
Terminé
le 20 septembre 2019
1 logement
5 m² habitables
199 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 septembre 2019
3
Ouverture chantier
20 janvier 2021
4
Achèvement
15 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
Place Saint-Pierre
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AB 169
- Superficie terrain
- 199 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 5 | 107 | — | — |
| Locaux | 205 | 143 | — | — | 107 |
| Service public | — | 107 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL