Permis de construire – Logements
4 Grande Rue
02543219V0027
Terminé
le 07 juillet 2020
31 m² habitables
1 208 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
07 juillet 2020
3
Ouverture chantier
07 décembre 2020
4
Achèvement
01 octobre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
4 Grande Rue
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AL 29
- Superficie terrain
- 1 208 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Agriculture
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 243 | 31 | 311 | 17 | — |
| Locaux | 374 | 78 | — | — | 311 |
| Agriculture | — | 311 | |||
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL