Permis de construire – Logements
11 Rue Des Fourches
02543220V0010
Terminé
le 05 septembre 2020
3 logements
266 m² habitables
1 350 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
05 septembre 2020
3
Ouverture chantier
27 septembre 2021
4
Achèvement
20 juillet 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
11 Rue Des Fourches
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AD 194
- Superficie terrain
- 1 350 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OXILYS IMMOBILIER
- SIREN
- 794711523,0
- SIRET
- 79471152300025,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25800 Valdahon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 120 | 266 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL