Permis de construire – Logements
4 Rue Du Chateau D Eau
02543220V0026
Terminé
le 22 janvier 2021
12 logements
223 m² habitables
7 593 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
22 janvier 2021
3
Ouverture chantier
23 avril 2021
4
Achèvement
23 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
4 Rue Du Chateau D Eau
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AB 239
- Superficie terrain
- 7 593 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 3
- T4
- 4
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 223 | 955 | — | — |
| Locaux | 1 810 | — | — | 337 | 955 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL