Permis de construire – Logements
6 Rue Louis Pergaud
02543221V0027
Terminé
le 08 janvier 2022
5 logements
381 m² habitables
830 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
08 janvier 2022
3
Ouverture chantier
06 mars 2023
4
Achèvement
30 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
6 Rue Louis Pergaud
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AD 34
- Superficie terrain
- 830 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MAIKA
- SIREN
- 889980660,0
- SIRET
- 88998066000019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25390 Flangebouche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 157 | 381 | — | 157 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL