Permis de construire – Logements
29 Grande Rue
02543223V0009
Commencé
le 31 août 2023
4 logements
88 m² habitables
548 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
31 août 2023
3
Ouverture chantier
01 mars 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
29 Grande Rue
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AB 144
- Superficie terrain
- 548 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BV IMMOBILIER
- SIREN
- 497673319,0
- SIRET
- 49767331900016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 762 | 88 | 212 | 157 | 180 |
| Locaux | 110 | — | — | 78 | 32 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL