Permis de construire – Logements
39 Grande Rue
02543224V0010
Autorisé
le 15 mai 2024
13 logements
292 m² habitables
2 461 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
15 mai 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
39 Grande Rue
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AC 86
- Superficie terrain
- 2 461 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAUTHIER IMMOBILIER
- SIREN
- 799706825,0
- SIRET
- 79970682500012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 13
- Collectifs hors résidence
- 13
Répartition par pièces
- T2
- 10
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 898 | 292 | 714 | 184 | 714 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL