Permis de construire – Logements
10 Rue Du Couvent
02543224V0016
Commencé
le 28 mai 2024
4 logements
80 m² habitables
698 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
28 mai 2024
3
Ouverture chantier
06 juin 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
10 Rue Du Couvent
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
-
AL 56
AL 57 - Superficie terrain
- 698 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CHEZ LEON
- SIREN
- 981743263,0
- SIRET
- 98174326300015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 1
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 183 | 80 | 183 | — | 183 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL