Permis de construire – Logements
Rue Pascaline
02543224V0030
Terminé
le 09 octobre 2024
2 logements
211 m² habitables
686 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
09 octobre 2024
3
Ouverture chantier
28 février 2025
4
Achèvement
26 février 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
Rue Pascaline
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AC 203
- Superficie terrain
- 686 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 211 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL