Permis de construire – Logements
12 Rue Du Couvent
0254322500022
Commencé
le 05 août 2025
1 logement
134 m² habitables
905 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
05 août 2025
3
Ouverture chantier
31 janvier 2026
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
12 Rue Du Couvent
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AL 58
- Superficie terrain
- 905 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE MONT
- SIREN
- 807880794,0
- SIRET
- 80788079400027,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 292 | 134 | 30 | 56 | — |
| Locaux | 30 | — | — | — | 30 |
| Agriculture | — | 30 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL