Permis de construire – Logements
Lotissement Jeangy
02543416N0031
Terminé
le 17 octobre 2016
1 logement
125 m² habitables
577 m² terrain
Ornans (25290)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
17 octobre 2016
3
Ouverture chantier
15 janvier 2017
4
Achèvement
15 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Ornans (25434)
- Adresse
-
Lotissement Jeangy
25290 Ornans - Parcelle(s)
-
AL 465
AL 487 - Superficie terrain
- 577 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DES TANNERIES
- SIREN
- 794549212,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25290 Ornans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 125 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL